Facture Pas Sur Le Couvercle Du Chapitre Financier Spécial
Question
Facture Je peux avoir un badge financier?
[solution]
"
Chine
Des mesures de gestion de la mise en œuvre de la République populaire de Chine, conformément à l'article 20 du règlement de l'article, "mesures" financiers visés à l'article 16 du chapitre spécial joint se réfère à l'unité financière ou d'autres joints financière.
Pays
Fiscalité
Sur l'amendement aux dispositions relatives à l'utilisation des factures de TVA "notification" (document [2006] 156) des dispositions de l'article 11, les factures devaient être spécial conformément aux exigences suivantes: (A)...
Iii) la facturation conjointe et la déduction d 'un chapitre financier ou d' un chapitre spécial de la facture; l 'acheteur a le droit de rejeter les factures qui ne satisfont pas aux conditions énoncées ci - dessus.
Les factures doivent donc être accompagnées d 'un tampon financier ou d' un tampon spécial.
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